Pascal Frochot
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Pascal FROCHOT
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
II – Section du transport aérien
c) membres représentant les exploitants du transport aérien
Titulaires
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
TREA2206420S
(source BODD)
nomination
18 Mars 2022
18/03/2022
De:
Pascal FROCHOT
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
II – Section du transport aérien : a) membres représentant l'aviation civile
Titulaires
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
TRAA1832752S
(source BODD)
nomination
07 Janvier 2019
07/01/2019
De:
Pascal FROCHOT
Objet:
membre suppléant du conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
Remplace:
M. Jérôme BREUZET
Groupe:
Conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
TRAA1708128A
(source BODD)
nomination
25 Juin 2017
25/06/2017
De:
Pascal FROCHOT
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
II. – SECTION DU TRANSPORT AÉRIEN a) Membres représentant l'aviation civile
Titulaires
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
DEVA1521547S
(source BODD)
nomination
25 Novembre 2015
25/11/2015
De:
Pascal FROCHOT
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
II. – SECTION DU TRANSPORT AÉRIEN a) Membres représentant l'aviation civile
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA1236850S
(source BODD)
nomination
10 Novembre 2012
10/11/2012
De:
Pascal FROCHOT
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
Titulaires
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
DEVA1022200S
(source BODD)
nomination
25 Novembre 2010
25/11/2010
De:
Pascal FROCHOT
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
Colonel Xavier d'AZEMAR
Lieutenant-colonel Jean-François HERY-GOISNARD. c) Membres représentant les exploitants du transport aérien
Titulaires
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
DEVA0923872S
(source BODD)
nomination
10 Novembre 2009
10/11/2009
De:
Pascal Frochot
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
Section du transport aérien
c) Membres représentant les exploitants du transport aérien
Titulaires
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
JORFTEXT000000609908
(source JORF)
nomination
04 Octobre 2006
04/10/2006
De:
Pascal Frochot
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile :I. - Section des essais et réceptions
II. - Section du transport aérien
c) Membres représentant les exploitants du transport aérien
Titulaires
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
JORFTEXT000000790319
(source JORF)
nomination
18 Septembre 2005
18/09/2005
De:
Pascal Frochot
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
II. - Section du transport aérien
c) Membres représentant les exploitants du transport aérien
Titulaires
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
JORFTEXT000000235958
(source JORF)
nomination
31 Juillet 2004
31/07/2004